CENTRE ROUTIER DE LAPOUTROIE EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "15/05/2009" du filtre Date de séance
ORGANISATION DU 2EME CHALLENGE NATIONAL DES PREPARATIONS MILITAIRES MARINES - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES VOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2009 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin